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 - MEMBRES Titulaires & Invités &  ToutPublic.  ( adhésion, droits, obligations)
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--Mentions légales
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--Activités ToutPublic & membres EppacAviation --
                     
OFFRES de VOLS AVIONS BENEFICIANT DES REDUCTIONS avec COMPTE "L'Envolée"                                                                                                    
ur TOUT PUBLIC et TOUS MEMBRES du GIE EppacAviation.

OFFRES DE BOURSES ACTIVITES MEM%BRES Associatiuon et Gie EppacAviation

 compte de fidélité: conditions et achats bénéficiants réductions voir "L'ENVOLEE"  ACCES CONDITIONS.. OFFRE
 

TOUT PUBLIC=(personnes extérieures au GIE).

 MEMBRES du Gie EppacAviation [personne morale ou physique]
(Membre titulaire= adhérent au Gie EppacAviation) ou
(Membre Invité= adhérent de l'Amicale Aéronautique Formations & Cultures)


MENU PAGE INFORMATIONS GENERALES et LEGALES
   
Disclaimer/Utilsation du siteMission / Formations   POUR QUELS PUBLICS ?
TOUT PUBLIC & MEMBRE de l'Association<<2AFC>>ACTIVITES & PRESTATIONS  du GIE Eppac Aviation pour les Membres et le TOUT Public. Payantes ou Gratuites ?
ACCES à BORD des AVIONS
 
TOUT PUBLIC & MEMBRE de EppacAviation Gie 

Cours de Formations théoriques complétés par Séminaires

CONTACTS         Mentions légales

 TOUTES les ACTIVITES du Gie.

Statuts du: MEMBRE INVITE  MEMBRE TITULAIRE               
Défintion du TOUT PUBLIC Stat

Conditions Générales de Vente CGV 
 









 

INFORMATIONS GENERALES--MENTIONS LEGALES--FORMULAIRE CONTASTS--

 

INFORMATIONS GENERALES ---les photos ne sont pas contractuelles concernant les avions. L'utilsation de l'avion fait l'objet d'un contrat particulier.

  • VOS ACTIVITES   TOUT PUBLIC  ou  MEMBRES c'est indiqué.
  •   NOTRE MISSION::
VOUS FORMER: NOS ACTIVITES AERONAUTIQUES  (Organisme Formation Déclarée).........TOUT PUBLIC & MEMBRES Gie
VOUS AIDER AU FINANCEMENT au travers des CONSEILS ........TOUT PUBLIC & MEMBRES Gie

VOUS CONSEILLER ,......TOUT PUBLIC & MEMBRES Gie
conseils, assistances, aides, orientations,
  • instructions, accompagnements, perfectionnements,
  •  
VOUS ASSISTER,.....TOUT PUBLIC & MEMBRES Gie
mise en place et suivis de vos  formations (organisation / financements / instructions).

 

VOTRE FORMATION: .....TOUT PUBLIC & MEMBRES Gie
  • votre formation au sein d'Eppac aviation (OFD), AVIATION PRIVEE LOISIRS & TOURISME  &  Stages Perfectionnement aux Standardt PROFESSIONNELS
  • votre formation au sein d'organismes (ATO) sélectionés à proximité de chez vous, AVIATION PROFESSIONNELLE, dans ce cas, Eppac Aviation assure le suivi, l'assistance et l'accompagnement au cours de votre formation.


VOS ACTIVITES LOISIRS associatives.... MEMBRES du Gie & leurs accompagnant(e)s.
Statuts du: MEMBRE INVITE  MEMBRE TITULAIRE               Défintion du TOUT PUBLIC 


A LIRE AVEC ATTENTION
 
  • IMPORTANT: Certains services ou prestations s'adressent soit à TOUT PUBLIC, soit aux MEMBRES.
  • Ces services sont indiqués.                                                                Pour l'utilisation de l'avion voir ACCES à BORD
  • Pas de contrat conclu entre l'exploitant (EppacAviation Gie) et le passager (MEMBRES INVITES) 
  • Les services ci-après ne sont pas proposés au TOUT PUBLIC, sauf en devenant Membre du Gie EppacAviation: ou de l'Association 2AFC:
 EppacAviation ne pratique pas de "vols circulaires de transport aérien commercial" pour le TOUT PUBLIC.( comprendre bapteme de l'air, voyages aériens, tourisme aérien ) , ne pratique pas de transport aérien commercial entre différentes destinations pour le TOUT PUBLIC   (comprendre bapteme de l'air, voyages, tourisme aérien)---
Concernant les vols de découverte tel que défini par l'arrété du 18 aout 2016(art.4) ils ne se pratiquent pas chez EppacAviation gie.
Pour pratiquer ces activités:

Devenez membre titulaire ou membre invité "" membre invité "" d'EppacAviation gie pour bénéficier de toutes les activités du Gie..y compris les activités ci-dessus énoncées.

 gie.
 
Association Amicale Aéronautique Formations & Cultures <<2AFC>>, son objet social
J'adhère à l'association Année 2016, en qualité de  MEMBRE PERMANENT et la qualité de "Membre Invité" défini par les statuts d'Eppac Aviation gie m'est conférée.
J'ai pris connaissance de l'objet social, les statuts cont consultables et remis à l'adhésion. 
ADHEREZ  ( 10 €uros l'année civile) à l'Amicale Aéronautique Formations & Cultures <<2AFC>>  NAF:W263006616 (adhesion simple)

 

ESPACES PROFESSIONNELS POLYVALENTS AVIATION CONSEILS
  EPPAC Aviation-GIE.
Formations Conseils.

Eppac Aviation gie est Organisme de Formation Déclarée (OFD ) auprès de la Direction Générale Aviation Civile,
pour la FORMATION AERONAUTIQUE.
ACTIVITÉ (CODE NAF)7022Z : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

R.C.S. ROMANS Greffe du Tribunal de Commerce de ROMANS    VOIR LE KBIS SUR SITE INTERNET:     Objet social gie

Activités à caractère commercial

Formulaire de contact
E-mail  
Nom Obligatoire  
Téléphone  
Message  

MENTIONS LEGALES

Dénomination:Espaces Professionnels Polyvalents Aviation Conseils   sigle EPPAC Aviation
 groupement intérêt économique,  sans capital.                                        Activités à caractère commercial
13 Avenue d'Aygu  26200  MONTELIMAR
Voir le KBis sur site internet:
 R.C.S. ROMANS
Greffe du Tribunal de Commerce de ROMANS        


www.eppac-aviation.eu  / eppac@eppac-aviation.eu   /  www.eppac-aviation.com
 tel: 033(0)475 460 073
siret: 79832649200013  RCS Romans
TVA ntracommunautaire: FR 18 798326492
responsable publication: vieville serge
DISCLAIMER: à lire attentivement.
CGV 'condtions générales de vente: prendre connaissances
CNIL:déclaration "n°1719655 v O" du 18/11/2013. Droit d'accés., de rectification, de suppression, dans ses fichiers, de ses données personnelles et confidentielles, par application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés.
SAV. EPPAC Aviation 13 Avenue d'Aygu  26200  MONTELIMAR  eppac@eppac-aviation.eu

Eppac Aviation gie est Organisme de Formation Déclarée (OFD ) auprès de la Direction Générale Aviation Civile, pour la FORMATION AERONAUTIQUE.

Nous vous communiquons à titre grâcieux les coordonnées de l'Association L.1901:
Membre statutaire titulaire d'Eppac-Aviation:
Amicale Aéronautique Formations & Cultures <<2AFC>> son statut Objet Social
publicatio au J.O du 26/10/2013-page 4876 n°419-
NAF:W263006616
2 allée sarah bernhardt
26200 MONTELIMAR

Eppac aviation met à disposition son site internet à titre  grâcieux pour informer les membres de l'Association <<2AFC >>
LIENS du SITE

INFORMATIONS PARTICULIERES pour PRESTATIONS SERVICESI. 
Adhérents Amicale Aéronautique Formations & Cultures
Activités du Gie EppacAviation
Cours de Formations théoriques complétés par Séminaires


TOUT PUBLIC=(personnes extérieures au GIE).
 MEMBRES du Gie EppacAviation (Membre titulaire= adhérent au Gie EppacAviation) ou (Membre Invité= adhérent de l'Amicale Aéronautique Formations & Cultures)






 

 


I. INFORMATIONS PARTICULIERES pour PRESTATIONS SERVICES

INFOS: ADHERENTS de AMICALE AERONAUTIQUE FORMATIONS & CULTURES<2AFC>>

EN QUALITE de MEMBRE de l'Association<<2AFC>> ,le titre de "MEMBRE INVITE" du Gie EppacAviation vous est conféré. ("membre invité" définition statutaire)
Vous participez aux activités du Gie EppacAviation, sans restrictions ).
 Obligation d'être membre permanent <<2AFC***>>(adhesion simple . statuts Art.7) (10 €uros l'année civile)
  • 2AFC***Membre statutaire titulaire d'Eppac-Aviation:
      Amicale Aéronautique Formations & Cultures <<2AFC>>  NAF:W263006616
Je DEVIENS MEMBRE PERMANENT de l'Association "Amicale Aéronautique Formations & Cultures" <<2AFC>> 

LA CARTE D'ACCES à BORD des AVIONS est PONCTUELLE et NOMINATIVE pour CHAQUE VOL. 

 

II

INFOS: GIE EPPAC AVIATION /// SERVICES & PRESTATIONS --


                                                                  ACTIVITES & PRESTATIONS STATUTAIRES du GIE Eppac Aviation.

A:// Prestations à Titre Onéreux aux Personnes extérieures (TOUT PUBLIC) à Eppac Aviation gie 
(formations pilotes avions avec vols initiations ou Découvertes, vol de nuit avec Instructeur), (organisation de tests de connaissances), (Aéro-Conseils).
FORMATIONS AERONAUTIQUES (Eppac Aviation gie est Organisme de Formation Déclarée auprès de la Direction Générale Aviation Civile.) Pilote Tourisme et Autres
CARRIERES PILOTES AVIATEURS PREPARATION PILOTE EPPAC Aviation et ATO sélectionés, cursus de la formation pratique pilote aviateur:
AUTRES PRESTATIONS: voir  [Objet social de Eppac Aviation gie]
**** Nota Bene:  Toutes les prestations sont réalisées avec contrat commercial.

B:// Autres Prestations EXCLUES aux Personnes extérieures (TOUT PUBLIC) à Eppac Aviation gie : Pas de contrat conclu entre l'exploitant (EppacAviation Gie) et le client ( TOUT PUBLIC )
EppacAviation ne pratique pas de "vols circulaires de transport aérien commercial" pour le TOUT PUBLIC  , ne pratique pas de transport aérien commercial entre différentes destinations pour le TOUT PUBLIC   (comprendre bapteme de l'air, voyages,tourisme aérien)
Se reporter rubriques C ou D ci-dessous pour bénéficier de ces services.
.

Concernant les vols de découverte tel que défini par l'arrété du 18 aout 2016(art.4) ils ne se pratiquent pas chez EppacAviation gie. 

POUR PRATIQUER LES ACTIVITES CI-DESSUS ENONCEES:
 Devenez membre titulaire ou membre invité d'EppacAviation gie pour pratiquer ces activités et bénéficier des avantages de L'Envolée compte de fidélité pour réductions sur achats futurs.


 C:// Prestations à Titre NON Onéreux aux MEMBRES INVITES  du Gie EppacAviation , qui accédent à bord des avions munis uniquement d'un titre d'accés à bord des avions accepté par le GIE, délivré par l'Amicale Aéronautique Formations & Cultures qui est membre statutaire fondateur du gie EppacAviation ou accompagnant le Membre titulaire ou accompagnant le pilote dans le cas d'une location avion. Pas de contrat conclu entre l'exploitant (EppacAviation Gie) et le passager ( Membre Invité).
Devenez  membre invité d'EppacAviation gie pour accéder à bord des avions d'EppacAviation gie..
 

D:// Prestations à Titre Onéreux aux  MEMBRES TITULAIRES  du GIE Eppac Aviation: TOUTES LES PRESTATIONS STATUTAIRES.  Comment devenir membdre titulaire du Gie A LIRE
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     ...................................................................................................  ACCES à BORD de NOS AVIONS
 
  • Vous etes NON MEMBRE du Gie et vous avez un contrat de formations (vols d'initiation-au pilotage ou navigation-, ou de formations), le pilote qualifié "INSTRUCTEUR" est commandant de bord. 

  • Vous êtes pilote et membre du GIE et/ou locataire d'avion), vous pilotez vous-même l’avion, vos accompagnants sont sous votre autorité et responsabilité (possible partager les frais ).

  • ►►►Vous n’êtes pas pilote [ personne physique ou morale], vous etes membres de l'Association 2AFC vous bénéficiez des prestations statutaires de l'objet social de l'association ET en qualité de  membre invité d'<<eppac aviation gie>>, vous bénéficiez des prestations statutaires de l'objet social du GIE. Facturations des prestations par l'Association [Amicale Aéronautique Formations et Cultures] ou par le Gie EppacAviation.

  • Vous n’êtes pas pilote [ personne physique ou morale] vous etes membre titulaire du GIE , vous faites appel à un salarié pilote professionnel qui est votre salarié avec contrat de travail (durée déterminée ou durée indéterminée ),  vous louez coque-nue l'avion et facturation des prestations au membre ou vous faites appel à un pilote bénévole. 
     

  • Vous n’êtes pas pilote [ personne physique ou morale], vous etes membre titulaire du GIE  le salarié pilote professionnel aux commandes de l'avion est titulaire d'un contrat de travail (durée déterminée ou durée indéterminée ) tel que défini par le Code de l'Aviation Civile (Art.....) avec EppacAviation Gie. Il est sous votre controle de par votre qualité de membre titulaire du gie et facturation au membre conforme à l'objet social du Gie,  ou vous faites appel à un pilote bénévole. .

  • Vous n’êtes pas pilote [ personne physique ou morale], vous etes membre invité du GIE  le pilote professionnel aux commandes de l'avion est titulaire d'un contrat de travail (durée déterminée ou durée indéterminée ) tel que défini par le Code de l'Aviation Civile (Art.....) avec EppacAviation Gie..Pas de contrat conclu entre l'exploitant (EppacAviation Gie) et le passager ( Membre Invité). Pas de facturation des services utilisés au Membre Invité de la part d'EppacAviation Gie. Le vol s'effectue sous la responsabilité et le controle de votre association 2AFC membre titulaire du gie  Facturation des prestations au membre 2AFC  ou vous faites appel à un pilote bénévole.
 .
  • Vous êtes NON PILOTE , NON MEMBRE du Gie la carte d'accés à bord de l'avion de Membre Invité est nécessaire.Pas de contrat conclu entre l'exploitant (EppacAviation Gie) et le passager ( Membre Invité). Pas de facturation des services utilisés au Membre Invité de la part d'EppacAviation Gie.  
  • Rejoignez  l'Amicale Aéronautique Formations & Cultures <<2AFC>>  NAF:W263006616 (adhesion simple) 
                     Adhésion simple à l'Année: 10 €uros la cotisation personnelle.

  • LA CARTE D'ACCES à BORD des AVIONS est PONCTUELLE et NOMINATIVE pour CHAQUE VOL lorsque le passager est Membre Invité (personne morale ou physique). 

  • PLUS D'INFOS, n'hésitez pas, contactez nous:      CONTACTS    
                                                                                 

III Cours de Formations théoriques complétés par Séminaires

.A votre rythme, vous découvrez les mystères des lois de l'air qui font que les avions volent surement.
.Vous découvrez ce que tout pilote doit savoir pour s'installer aux commandes de son avion.
.Vous perfectionnez vos connaissances en tant que pilote breveté pour vous mettre en route vers les qualifications, train rentrant, hélice pas variable, bimoteur, vol de nuit, vols aux instruments.
.Les cours de formations sont complétés par des séminaires agréés; les séminaires EppacAviation pour les licences non professionnelles, les séminaires d' ATO choisis pour les professionnels. 
.Les cours de formations couvrent les programes licence pilote privé, pilote professionnel, vols aux instruments.
.Les cours de formations en vente sur notre site complétés par nos séminaires vous autorisent à vous présenter aux examens pilote non professionnel ( LAPl -- PPL ).
.Les connaisances acquises par nos cours de formation vous aident à appréhender les lois de l'environnement aéronautique.
 SEMINAIRES: cours d'assistance pédagogique avec présence physique dans les locaux d'EppacAviation.  A l'extérieur prévoir déplacements en plus.
 
Pilote privé ou pilote professionnel ou qualifié aux instruments, les NUAGES et l'ESPACE AERIEN sont les MEMES pour TOUS les Pilotes.
INFOS: les cours de règlementation aérienne, le cours d'exploitation des aéronefs en aviation générale et transport public, se modifient au fil du temps. Nous vous invitons vivement à réactualiser ces connaissances en vous référant aux textes officiels disponibles sur les sites internet de la DGAC et du SIA.
LIENS du SITE

DEVENIR MEMBRE  d'EppacAviationGie -- Adhésion, Droits, Obligations.









 


BULLETIN ADHESION 2AFC "amicale Aéronautique Formations & Cultures" MEMBRE INVITE du Gie EppacAviation

Adhésion 2AFC ( AMICALE AERONAUTIQUE FORMATIONS & CULTURES) ========>MEMBRE INVITE EppacAviation Gie

<<Membre Invité>> Cette qualité conférée vous permet de participer activement aux activités aussi bien au sol et qu'en vol à bord des avions Eppac Aviation gie, sans restriction.
DEVENEZ MEMBRE (adhésion statuts Art.7) de l'Amicale Aéronautique Formations & Cultures-2AFC.

Carte "Membre Invité" délivrée par l' Association (adhésion 10 €uros année civile pour<<2AFC>>) qui est membre statutaire inscrit au registre du groupe Eppac Aviation--

Association Amicale Aéronautique Formations & Cultures <<2AFC>>, son objet social
J'adhère à l'association Année 2016, en qualité de  MEMBRE PERMANENT et la qualité de "Membre Invité" défini par les statuts d'Eppac Aviation gie m'est conférée.
J'ai pris connaissance de l'objet social, les statuts cont consultables et remis à l'adhésion. 
BULLETIN ADHESION  <<Membre Invité>> 
NOM
Prénom
Adresse Email
Téléphone
  Mon adhésion à <<2AFC>> est effective: 
  La carte d'accés à bord de vos avions carte"membre invité" personnelle et nominative et ponctuelle pour chaque vol me sera remise lors de ma venue dans vos locaux.
Je suis informé(e) qu'il est obligations de Participations des membres <<2AFC>> aux frais de fonctionnements de l'association et aux frais de fonctionnements des activités fournies par l'association. article10 §§6&7 des statuts.
 CNIL:déclaration du 13/11/2013. Droit d'accés., de rectification, de suppression, dans ses fichiers, de ses données personnelles et confidentielles, par application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés.  
  Vous pouvez vous inscrire directement à l'association par voie postale ou en vous présentant aux sièges

DEVENIR MEMBRE du Gie EppacAviation. [personne morale ou physique] et en qualité de..

MEMBRE TITULAIRE: vous participez à la vie active du gie EppacAviation (facultatif)

DEVENIR MEMBRE TITULAIRE[personne morale ou physique] d'EppacAviationGie -- Adhésion, Droits, Obligations.

  • Déposer son adhésion au secrétariat d'EppacAviation Gie ou la remettre à son représentant sur place.
  • à compter de cette remise débute la période probatoire de présence statutaire de 18 mois; au terme de laquelle votre candidature est examinée en Assemblée générale Extra-ordinaire qui accepte ou refuse; acceptée, les formalités d'inscription au Kbis et publication sont faites.
  • droits et Obligations durant la période probatoire: les memes que tous les membres titulaires.
A L'EXEMPTION DEvous n'êtes pas solidairement et indéfiniment engagés vis à vis des Tiers pour les dettes du Gie durant la période probatoire de présence de 18 mois. Cette obligation interviendra après les formalités faites.  (voir adhésion )
Accés à:  objet social      membres     adhésion     droits et obligations   Kbis  R.C.S. ROMANS
Conditions Générales de Vente
Je demande mon adhésion au Gie         Devenez membre titulaire  d'EppacAviation gie.

MEMBRE INVITE: vous bénéficiez des activités du Gie EppacAviation. sans restrictions

DEVENIR MEMBRE INVITE[personne morale ou physique] d'EppacAviation-- Adhésion-Droits-Obligations.

ADHEREZ  ( 10 €uros l'année civile) à l'Amicale Aéronautique Formations & Cultures <<2AFC>>  NAF:W263006616 (adhesion simple)
ET  EN QUALITE de MEMBRE Permanent de l'Association<<2AFC>> le titre de "MEMBRE INVITE" du Gie EppacAviation vous est conféré
ET vous bénéficiez des activités du Gie EppacAviation. sans restrictions.
Pas de contrat conclu entre l'exploitant (EppacAviation Gie) et le passager (MEMBRES INVITES) Pas de facturation au Membre Invité
Le Membre Invité est porteur de la carte d'accés à bord des avions délivrée par l'association <<2AFC>>
Membre Invité: Aucune obligation de solidarité envers les membres titulaires et les Tiers du gie EppacAviation.
      
Je demande mon titre de "MEMBRE INVITE"  Demande par formulaire

Association<<2AFC***>> ( statut:objet social). Obligation d'être membre permanent (10 €uros l'année civile)  (adhesion simple . statuts Art.7) 
  • 2AFC***Membre statutaire titulaire d'Eppac-Aviation:





















BOURSES ACTIVITES REGLEMENT ATTRIBUTION AUX MEMBRES ASSOCIATION & GIE EppacAviation

OUVERTURE FEVRIER 2017
 

OUVERTURE du COMPTE   Gratuit   L'Envolée.

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